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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND SA
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LE TRAITEUR DE L'OCEAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TRAITEUR DE L'OCEAN
ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1732954
Date de dépôt :
24/05/1991
Lieu de dépôt :
VIRE
Date d'expiration :
24/05/2011

Présentation de la marque LE TRAITEUR DE L'OCEAN

Déposée le 24 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIRE), la marque française « LE TRAITEUR DE L'OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND SA domicilié(e) Zone Industrielle de la Crochere, 61100 FLERS (dossier no 2189561) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 345 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2189561) - France.

La marque LE TRAITEUR DE L'OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TRAITEUR DE L'OCEAN est expirée depuis le 24 mai 2011.

ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND SA a également déposé les autres marques suivantes : SIRENES DE KAMABOKO , MIETTES DE KAMABOKO , 4 TRANCHES GOURMANDES , BATONNETS DE KAMABOKO , NOIX DE KAMABOKO , PEPITES DE KAMABOKO


ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND SA, Société Anonyme - Zone Industrielle de la Crochere, 61100 FLERS (dossier no 2189561) - France - SIREN 302345194


NOVAMARK - (dossier no 2189561) - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2001 n°2189561 - Publication au BOPI 2001-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Inscription le 28 avril 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°236391 - Publication au BOPI 1997-04-28

Produits de charcuterie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.